L’affaire Zeke

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Chris Hand de Zeke’s gallery est une figure bien connue et respectée de la blogosphère montréalaise. C’est dans sa galerie qu’a été célébré le cinquième anniversaire de Yulblog.

Depuis quelques semaines Chris fait face à une mise en demeure et une poursuite judiciaire, à cause d’un tout petit article qu’il a publié sur son blog en novembre 2006 (l’article a depuis été supprimé, mais encore présent dans le cache de Google). Chris n’a fait que citer (entre autres) un article du National Post, sans même exprimer une quelconque opinion ou commentaire. La personne citée dans l’article en question a envoyé 2 lettres de mise en demeure à Chris, et le poursuit pour dommages de 25.000 CAD.

Le juge a donné raison au plaignant comme l’explique Martin :

Après avoir reçu quelques mises en demeure, il a dû se présenter en court où le juge a donné raison au demandeur et émis une injonction contre lui.

Le jugement impose à Zeke’s Gallery de retirer l’information litigieuse, mais aucune mention n’est faite que ses sources (National Post, CBC, Radio-Canada) doivent se plier à ce jugement. Bizarre, non?

Julie résume bien les enjeux de cette affaire :

Parce que essentiellement, c’est ça la question centrale de « l’affaire Zeke ». Il a écrit un texte en mettant pleins de liens vers de l’info qu’il avait trouvé auprès de sources reconnues comme crédibles et là, ce ne sont pas les sources mais bien lui qui fait face à des poursuites légales.

Les blogueurs québécois auraient bien intérêt à suivre ce qui va se passer dans le cas de Zeke. Parce que c’est l’ensemble de la liberté d’expression des blogueurs qui pourraient s’en retrouver affectée.

Pour le moment les MSM n’ont pas parlé de cette affaire, à part un article dans Hour. Je crois que la blogosphère se doit de relayer l’information et faire du bruit autour, il en va de notre liberté d’expression à tous.

Chris va distribuer des photocopies des documents juridiques au Yulblog de ce mercredi. Avis aux intéressés :

if anyone is interested in reading the contraband information, I will be bringing photocopies of all the articles to YULBlog this Wednesday.

Oh, and if anyone knows a good constitutional lawyer who accepts legal aid cases, I’d be most appreciative if you let me know.

Mise-à-jour :
Malgré que Chris a exécuté l’ordre d’injonction en effaçant de son blog l’article origine du litige, il a reçu une troisième mise en demeure cette fin de semaine du cabinet Heller Carmichael représentant M. Pierre Antoine Tremblay, l’enjoingnant à se « conformer IMMÉDIATEMENT aux conclusions du jugement du 29 mai 2007« .

0 comments On L’affaire Zeke

  • bein ça fait peur, moi qui fait une tonne liens régulièrement!
    Internet, sans liens, c’est comme un réseau routier…sans routes! non?

  • Je ne comprends pas la base juridique sur laquelle s’est basee le juge. Donc si un journal Tele ou un show qui fait une revue de presse, passe des extrait de cet article,cela est suffisant pour attaque cette chaine??

  • Le problème je pense, c’est que si tu fais une recherche Google sur le nom de la personne en question, tu tombe sur l’article incriminé en deuxième position. La manière que l’article de Chris a été écrit peut bien laisser penser à une relation de cette personne avec la mafia… Ce qui peut-être dommageable si pris hors contexte.

    D’où à mon avis, la décision du juge.

    Maintenant, est-ce qu’en tant que blogueurs on a le droit de transcrire une information publiée dans une source digne de foi ? Je pense que oui, même si on est tout autant responsables de ce qu’on publie. Si on publie une référence (un lien) de bonne foi, sans intention de nuire ou de diffamer, alors on n’est pas coupable. Je crois que c’est au juge de déterminer si Chris a voulu nuire intentionnellement au plaignant…

  • le probleme est que initialement, il y avait matiere a confusion, dans la manière qu’il a utilisé les pronoms.

    mais je pense que tu vas trop loin en parlant d’implications dans la blogosphere quebecoise. il y a une chose tres simple, quand tu veux parler de ton opinion, tu indiques clairement que c’est une opinion personnelle et non un fait. i.e. par exemple si tu veux parler d’une nouvelle du jour, tu parles des d’abord faits, tu indiques les liens etc. etc… et ensuite tu écris clairement: "et, selon mon opinion, …., je pense que …"

    tu deviens ainsi inattaquable dans un tribunal au québec.

  • Bien que je n’aie pas lu l’article de Chris, je crois fermement que cdtte affaire constitue une grave erreur judiciaire. Houssein, je ne serai pas là au Yulblog. Mais s’il y a moins d’aider Chris, faites-moi signe, on est assez nombreux pour faire quelque chose de "significatif"….

  • Merci infiniment de ce texte et de tes commentaires. Je vais faire attention. Est-ce que cela compte aussi lorsqu’on critique le gouvernement du Canada et des USA?

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